Un contrat n’est pas fait pour aller au tribunal : il est fait pour que les deux parties sachent à quoi s’en tenir. Voici les clauses qui, à l’usage, évitent l’essentiel des désaccords.
1. L’objet et le périmètre
La description précise du livrable, et surtout ce qui n’en fait pas partie. C’est la clause la plus importante : la majorité des conflits naissent d’un périmètre implicite.
2. Le prix et les modalités de paiement
Montant, échéancier, acompte, délai de règlement, pénalités. Rien d’oral.
3. Les délais et leurs conditions
Un délai n’a de sens qu’avec ses conditions : « J+15 à compter de la réception des contenus ». Sans cette précision, un retard du client devient votre retard.
4. Les révisions incluses
Un nombre chiffré de séries de corrections, et le tarif au-delà. C’est ce qui vous protège des projets sans fin.
5. La propriété intellectuelle
Que cédez-vous, pour quel usage, sur quel territoire, pour quelle durée, et à partir de quel moment ? La cession n’est effective qu’au paiement intégral : écrivez-le.
6. La confidentialité
Réciproque de préférence : vous protégez les informations du client, et il protège les vôtres.
7. La résiliation
Ce qui se passe si l’une des parties arrête : préavis, travail déjà réalisé, sommes dues, restitution des éléments.
8. Le droit applicable
Indispensable dès que le client est à l’étranger. Sans cette clause, on ne sait même pas quelle loi s’applique en cas de désaccord.
En résumé
Un contrat d’une page qui couvre ces huit points vaut mieux qu’un modèle de vingt pages copié sans être lu. L’essentiel est que le client et vous ayez compris la même chose.